Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV/CGU)
1. Introduction
Bienvenue sur ZEN CÉRAMIQUE ("Société", "nous", "notre", "nos"). Ces Conditions Générales régissent votre utilisation de notre site Web situé à l'adresse www.zenceramique.com et constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Anis Gaaloul. En accédant ou en utilisant notre site Web et nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie des conditions, vous ne pouvez pas accéder au service.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
Sauf indication contraire, ZEN CÉRAMIQUE et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tout le matériel présent sur le site Web. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder depuis le site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales. Vous ne devez pas :
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3. Produits, Prix et Commandes
Tous les achats effectués sur notre site sont soumis à la disponibilité des produits. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités proposées sur notre site Web ou limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, foyer, région géographique ou juridiction. Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis et sont indiqués en TND (DT). Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous.
4. Comptes Utilisateurs
Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour à tout moment. Le non-respect de cette obligation constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre service. Vous êtes responsable de la protection du mot de passe que vous utilisez pour accéder au service.
5. Limitation de Responsabilité
En aucun cas Anis Gaaloul, ni ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès, de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser le Service.
6. Loi Applicable
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de Sousse, Tunisie, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois.
